Contexte et faits juridiques À Agde, le tribunal de Béziers a rendu une décision concernant Rémi, le chat roux de Dominique Valdès. Le jugement retient des dégradations attribuées à l’animal et condamne la maîtresse...
Contexte et premiers résultats à Béthusy Depuis la rentrée, les élèves dès 10 ans, de la 7e à la 11e année, commencent les cours à 8h15, soit 30 minutes plus tard qu’auparavant. Cette expérimentation...
Contexte et décision cantonale Le gouvernement du canton de Zurich a annoncé qu’il ne pouvait pas accueillir d’enfants blessés de Gaza, ni les adultes qui les accompagneraient. Il invoque des préoccupations sécuritaires et précise...
Contexte de l’échange et restitution des dépouilles Selon une source militaire israélienne, l’armée a reçu vendredi trois dépouilles non identifiables en provenance de Gaza, transférées par la Croix-Rouge internationale. Il n’est pas établi qu’il...
Un paquet destiné à stabiliser et actualiser les relations Suisse‑UE Ce dossier volumineux poursuit deux objectifs: stabiliser les relations entre la Suisse et l’Union européenne et les actualiser. Pascal Pichonnaz, professeur de droit à...